Marque enregistrée - Marque en vigueur

au delà de la farine
Minoterie de Leforest, SAS

Numéro de dépôt :
4134082
Date de dépôt :
16/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2024
au delà de la farine de Minoterie de Leforest

Présentation de la marque au delà de la farine

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Minoterie de Leforest auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « au delà de la farine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Minoterie de Leforest domicilié(e) 117 rue Lazare Carnot - 62790 - Leforest - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, audace, Mme. dominique caelen domicilié(e) 10 rue Leon Gambetta, BP331 - 62334 - Lens - France.

La marque au delà de la farine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4134082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque au delà de la farine arrivera à expiration en date du 16 novembre 2024.

Minoterie de Leforest a également déposé les autres marques suivantes : La Gayantine , Tradichocopain , Pain Entier Intégralement Bon , Moulins des Hauts de France , Minoterie des Hauts de France , Messidor Tradi , La Baguette des Hauts de France , La Miche de l'Artois , TRADINORD , (Marque figurative)


Minoterie de Leforest, SAS - 117 rue Lazare Carnot - 62790 - Leforest - France


audace, Mme. dominique caelen - 10 rue Leon Gambetta, BP331 - 62334 - Lens - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; céréales en grains non travaillés.